Textes réglementaires

Règlement Intérieur COREVIH LVDR approuvé plénière 28.05.2020

Arrêté n° 2017 – 1568 – définition zones géographiques des COREVIH
Instruction du 23 avril 2009 relative au financement des Comités de Coordination de la lutte contre l’infection par le VIH (COREVIH)
Circulaire DHOS E2 DGS SD6 n° 2007-25 du 17 janvier relative aux modalités de mise en place des Comité de Coordination de la lutte contre les infection par le virus de l’immunodéficience humaine
Arrêté du 4 octobre 2006 relatif à l’implantation des Comités de Coordination de lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine
Arrêté du 4 octobre 2006 relatif aux modalités de composition des comités de coordination de luttre contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine
Décret n°2005-1421 du 15 novembre 2005relatif à la coordination de lutte contre l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine
Arrêté du 4 octobre Circulaire n° DHOS DGS 2005 561 du 19 décembre 2005 – relative à l’instauration des coordinations régionales de la lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine octobre 2006 relatif aux modalités de composition des comités de coordination de lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine
circulaire avril 2018

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